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Assucopie

Assucopie a été créée en 1999 par des auteurs scolaires et universitaires pour des auteurs scolaires et universitaires dans le but de gérer les droits de reprographie.

Un peu d’histoire

Assucopie au quotidien

Auteurs
Nos membres

Assucopie représente actuellement plus de 2550 membres.

Notre répertoire se compose de toutes les œuvres des auteurs du monde éducatif et scientifique : manuels scolaires, livres didactiques, cahiers pédagogiques, guides pratiques, livres parascolaires, syllabus, livres d’art, atlas, articles de presse, articles de revue, dessins scientifiques, plans d’architecture… et puisque les membres d’Assucopie sont des auteurs prolifiques, son répertoire se compose également de romans, d’essais, de photos, d’illustrations…

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Enseignants
Nos perceptions

Assucopie perçoit les droits liés aux licences légales définies dans la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Il s’agit des droits dits collectifs car ils ne peuvent être gérés de manière individuelle. Assucopie perçoit les droits de reprographie pour les auteurs belges copiés en Belgique et également, par le biais des convention de réciprocités signées par Reprobel, les droits pour les auteurs belges copiés à l’étranger.

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Enseignants
Nos répartitions

Assucopie répartit annuellement les droits de reprographie et les droits de prêt public. Assucopie met en réserve des droits pour les auteurs qui ne sont pas encore inscrits dans une société de gestion pour percevoir leurs droits, ce sont des droits en attente d’attribution. Un auteur nouvellement inscrit à Assucopie perçoit les droits qu’ils lui sont dus selon les mêmes critères et les mêmes coefficients que s’il avait été membre lors de la répartition des droits pour sa production artistique des 10 dernières années. En 2012, Assucopie a réparti plus d’un million d’euros selon un Règlement de répartition égalitaire et non-discriminatoire entre les auteurs.

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