Les membres d’Assucopie sont les auteurs du monde scolaire, scientifique et universitaire.

C’est parce qu’ils sont regroupés au sein d’une même société de gestion collective que ces auteurs peuvent défendre au mieux leurs droits en matière de propriété intellectuelle, de même que leurs intérêts matériels et moraux.

Chaque auteur obtient ainsi ses ‘’droits de reprographie’’*, juste compensation pour le préjudice subi, non seulement sur le territoire belge mais aussi à l’étranger.

Au-delà de cette rémunération, nombre de questions intéressent directement les auteurs, comme par exemple le droit d’auteur dans le monde numérique, la place des manuels scolaires et leur agrément, le prêt des ouvrages scientifiques en bibliothèque, le statut social et fiscal des auteurs…

Avec ses auteurs, Assucopie s’implique dans ces dossiers, prenant contact avec les autorités, travaillant en synergie avec d’autres sociétés d’auteurs, organisant des colloques, des forums débats notamment lors de foires du livre et, allant si besoin en est, jusqu’à soutenir une action en justice pour défendre les droits des auteurs.

* Aux "droits de reprographie", s'ajoutent notamment les droits de copie privée, de prêt public, de copie numérique,...

Vous êtes déjà membre…

Vous savez qu’Assucopie défend vos droits, s’intéresse au développement et à la promotion des activités de ses membres et vous permet de recevoir chaque année vos droits de reprographie.

Vos collègues auteurs y ont droit également.
Il est normal qu’ils soient eux aussi indemnisés pour le préjudice subi par la reprographie ! Quelle que soit leur participation ou l’ampleur de l'œuvre: un chapitre ou un livre, une étude, un syllabus, un ou plusieurs articles…, qu'ils perçoivent ou non des « droits d'auteur »...

Il suffit de leur en parler, de leur donner les coordonnées d'Assucopie ou de nous transmettre les leurs.

"Est présumé auteur, sauf preuve contraire, quiconque apparaît comme tel sur l'œuvre, du fait de la mention de son nom ou d'un sigle permettant de l'identifier." (LDA art.6,al..1,2) ( reprenant l'art.15 de la Convention de Berne).


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